Jean-Paul Phélippeau


De: Phélippeau (Jean-Paul)
Objet:
président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
Groupe:
president
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Phélippeau (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Jean-Paul Phelippeau
Objet:
président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
Groupe:
president
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Phélippeau (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Phelippeau (Jean-Paul, Michel, Henri)
artisan tapissier, président-directeur général d'une société ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Phélippeau (Jean-Paul)
président de l'Union nationale de l'artisanat des métiers de l'ameublement
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. - Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
nomination
07 Juillet 200607/07/2006
De: Phélippeau (Jean-Paul)
directeur délégué
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Phélippeau (Jean-Paul)
directeur adjoint à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Remplace:M. Le Nevé-Ricordel (Loïc)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.